CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL : 20 JUIN 2014

Le 16 juin 2014

 Le Maire de Sainte-Anastasie

à

Mesdames et Messieurs les Membres du

Conseil Municipal de Sainte-Anastasie

 OBJET : Convocation du Conseil Municipal.

Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra, en mairie:

Vendredi 20 juin 2014 à 21 heures.

 Le Maire,

Gilles TIXADOR

ORDRE DU JOUR

• Sénatoriales 2014 : élections des délégués communaux ;

• Convention passeport été jeunes ;

• Convention partenariat avec « public-images » ;

• Convention d’adhésion au dispositif : conseil en énergie, modalités d’organisation et de fonctionnement dudit dispositif commun à Nîmes Métropole et aux communes membres ;

• Renouvellement du bail de chasse avec l’Association « LA DIANE » ;

• Renouvellement du contrat de fourrière municipale ;

• Adhésion au Syndicat Mixte des Gorges du Gardon ;

• Dépôt du dossier de candidature pour classement des Gorges du Gardon par l’UNESCO au titre du label « Homme Biosphère »

• Désignation de candidats pour siéger à la commission  intercommunale des impôts directs ;

• Etablissement de la liste annuelle du Jury criminel 2015 : tirage au sort des jurés ;

• Modification du nombre d’emplacement d’affichage municipaux électoraux ;

• Arrêt de la procédure contentieuse devant le TA de Nîmes dans l’affaire Commune / CANM ;

• Arrêt de la procédure contentieuse devant le TA de Nîmes dans l’affaire Commune / PREFET-PC KRAUT MULLER ;

• Avis sur l’enquête publique relative au projet d’aménagement d’un bassin de rétention dit « Antiquailles » à Nîmes ;

• Projets de travaux conventionnés avec SMDE 30 (Renf BT Poste oratoire – GC Telecom – EP /rue Hôtel de ville) ;

• Cessions de terrains ;

• Questions diverses.