CONSEIL MUNICIPAL

Le  Conseil Municipal  aura lieu le Mercredi 25 octobre 2017 à 20h00 - Salle du conseil municipal

  ORDRE DU JOUR :

 Désignation du secrétaire de séance

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 septembre  2017
   1. Approbation du rapport de la CLECT
   2. Modification du tableau des effectifs
   3. Avenant à la convention cadre de fonctionnement du service « platefome des communes », commun à Nîmes Métropole et aux communes membres (article 262 modifié)
   4. Fin anticipée du bail de location au 31.10.2017 d’un logement communal et restitution de la caution 
   5. Mise à jour des statuts de la communauté d’agglomération Nîmes Métropole pour prise en compte de la compétence « gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations » (GEMAPI)
   6. Adhésion au dispositifi « passeports été » pour l’année 2018
   7. Avenue Général de Gaulle : approbation du nouveau plan de financement
   8. Rapport annuel sur le prix et  la qualité  du service de l’eau potable et de l’assainissment collectif et non collectif (2016)
   9. Questions diverses